Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mme BRUNEL Jacqueline
/
LA CHASTANHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHASTANHA
Mme BRUNEL Jacqueline

Numéro de dépôt :
98736674
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque LA CHASTANHA

Déposée le 10 juin 1998 par la société Mme BRUNEL Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHASTANHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la société Mme BRUNEL Jacqueline domicilié(e) Place Centrale, 07520 LA LOUVESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 957 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRUNEL Jacqueline - France.

La marque LA CHASTANHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHASTANHA est expirée depuis le 10 juin 2008.

Mme BRUNEL Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVE DE SAINT REGIS


Mme BRUNEL Jacqueline - Place Centrale, 07520 LA LOUVESC - France - SIREN 313957847


Mme BRUNEL Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Confitures, compotes, gelées Pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.